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Marques déposées par la société PRIORITERRE
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FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP)
PRIORITERRE, Association

Numéro de dépôt :
3887942
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) de PRIORITERRE

Présentation de la marque FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP)

Déposée le 10 janvier 2012 par la société PRIORITERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société PRIORITERRE domicilié(e) 3 Rue Rene DUMONT - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 589 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIORITERRE domicilié(e) 3 Rue Rene DUMONT - 74960 - MEYTHET - France.

La marque FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) est expirée depuis le 10 janvier 2022.

PRIORITERRE a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES ETHIQUES LE CLIMAT DANS NOS ASSIETTES , BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre , E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie , Bureaux Br@nchés , prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation , Planète joyeuse


PRIORITERRE, Association - 3 Rue Rene DUMONT - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 381589563


PRIORITERRE - 3 Rue Rene DUMONT - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.